Cour de Justice Benelux

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Arrêts et conclusions

n° du rôle	A 89/8
Concerne	Kortman / Remo Chemie
Juridiction nationale	Koophandel Mechelen
Objet	Marques - Loi uniforme Benelux sur les marques
Date décision	10-12-1990

Titre du document	Langue	Date document
arrêt	FR	10-12-1990
conclusions de l’avocat général	FR	08-05-1990
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